CONSEIL MUNICIPAL

Prochain ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal de séance
Compte rendu (Archives)
Les élus
La municipalité
Les commissions municipales
Les délégués communaux aux organismes extérieurs
Les séances

Le Conseil municipal se réunit en moyenne toutes les huit semaines à Village-Neuf. Les séances ont lieu en salle du conseil municipal à la Mairie. Ces séances sont publiques, et vous pouvez y assister, l'ordre du jour est affiché avant chaque conseil sur les panneaux situés à l'extérieur de la Mairie ainsi que sur le site internet de la commune.

Le maire peut réunir le Conseil municipal chaque fois qu'il le juge utile. Il fixe l'ordre du jour. Les affaires inscrites à l'ordre du jour sont préalablement soumises pour instruction aux commissions compétentes, sauf décision contraire du maire motivée notamment par l'urgence.

Tout membre du Conseil municipal a le droit, dans le cadre de sa fonction, d'être informé des affaires de la commune qui font l'objet d'une délibération.

Le Conseil municipal est présidé par le maire. Au début de chacune des séances, le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire. Le maire a seul la police de l'assemblée et il peut faire expulser l'auditoire ou arrêter tout individu qui trouble l'ordre.

Le Conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Les conseillers municipaux ont le droit d'exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune, selon une fréquence fixée par le règlement intérieur ou en son absence par une délibération du Conseil municipal.