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Environnement & UrbanismePLU arrêté par le Conseil Municipal
Délibération d’arrêt du PLU
Deliberation d'arret du PLU + bilan de la concertation.pdf
1 - Rapport de Présentation
1 VILLAGE-NEUF rapport jusitficatif.pdf
1.1 Village-Neuf_Diagnostic urbain.pdf
1.2 EE PLU Village Neuf Incidences .pdf
2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3 - Règlement graphique et écrit + Orientations d’Aménagement et de Programmation
3. plan de zonage_PLU_VN_5000.pdf
4 - Annexes
4.1 Réseaux eau et assainissement
4.1 annexe Plan aep - titre.pdf
4.1 annexe Plan assainissement ok.pdf
4.2 Notices réseaux
4-2 notice reseau eau, assai. et dechets.pdf
4.3 SUP
4.4 PPRT
Suite au décret n° 2017-7801 du 5 mai 2017 et afin de renforcer les mesures de sécurité contre les actes de malveillance des sites SEVESO couverts par un PPRT, une nouvelle réglementation impose de retirer certaines pièces constitutives du PPRT. Vous trouverez le PPRT en vigueur et respectant ces dispositions à l’adresse suivante : http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/pprt-dsm-nutritional-products-rubis-terminal-r6513.html
4.5 PEB
4.51annexe 4.4ABM - PPBE approuve AP 2011-1315 du 11.5.11.pdf
4.52annexe 4.4ABM - PPBE approuve - mars 2011.pdf
4.53arrete _20150522131705.pdf
4.54rapport_20150522131432.pdf
4.6 Risque plomb
4-6-Zone a risque exposition plomb.pdf
4.7 Informations générales
4.7_ANNEXESinformations generales.pdf