AVIS DE PUBLICATION D'UNE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de Village-Neuf se réunira en séance ordinaire

vendredi 5 décembre 2025 à 18h00 en salle du conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025

3. Budget supplémentaire de l’exercice 2025

4. Révision des loyers, taxes et redevances

5. Redevance d’Occupation du Domaine Public

5-1. Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) par les ouvrages de transport et de distribution de gaz

5-2. Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour les chantiers provisoires sur les ouvrages des réseaux de transport/de distribution de gaz

5-3. Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour les chantiers provisoires sur les ouvrages des réseaux de transport/de distribution d’électricité

6. Achat de la parcelle cadastrée section 3 n°110 au lieudit « Sautraenke »

7. Achat des parcelles cadastrées section 4 n°8 et 11 au lieudit « Eisswasser »

8. Vente de la parcelle cadastrée section 11 n° 662 (partie) longeant la rue Vauban

9. Subventions d’investissement

9-1. Subvention au Football Club de Village-Neuf pour l’acquisition de divers matériels

9-2. Subvention à la société de Gymnastique et de Lutte de Village-Neuf pour l’acquisition de divers matériels

10. Subvention de fonctionnement – Acomptes sur subventions à allouer en 2026 à diverses associations locales

11. Convention de répartition des charges d’entretien des routes départementales en agglomération

12. Dénomination de la rue créée entre la rue Vauban et la rue des Pierres

13. Révision des statuts de Territoire d’Energie d’Alsace

14. Personnel communal

14.1 Adhésion à la convention de participation risque « Prévoyance » mise en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin et participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire en risque « Prévoyance »

14.2 Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale et départ à la retraite d’un agent

14.3 Modification du tableau des effectifs

15. Informations et communications diverses

15.1 Rapports d’activités 2024 de divers EPCI

15-2. Information récapitulative concernant les déclarations d’intention d’aliéner reçues en mairie et les décisions de Mme la Maire concernant l’exercice du droit de préemption

15-3. Communication des dépenses d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 17 septembre 2025 et le 25 novembre 2025

16. Divers

Village-Neuf, le 28 novembre 2025

La Maire,

Isabelle TRENDEL